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Marques déposées par Mas de LibianTODO
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MAS DE LIBIAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DE LIBIAN
Mas de Libian, SCEA

Numéro de dépôt :
3137246
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
03/12/2021
MAS DE LIBIAN de Mas de Libian

Présentation de la marque MAS DE LIBIAN

Déposée le 3 décembre 2001 par Mas de LibianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « MAS DE LIBIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est Mas de LibianTODO domicilié(e) Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 885 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Mas de Libian, Hélène THIBON domicilié(e) Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque MAS DE LIBIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DE LIBIAN est expirée depuis le 3 décembre 2021.

Mas de Libian a également déposé les autres marques suivantes : BOUT D ZAN , VIN DE PETANQUE


Mas de Libian, SCEA - Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 401885827


SCEA Mas de Libian, Hélène THIBON - Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485956 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566215 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée (Côte du Rhône Village).